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Brèves

28/11/2017

Rencontre ICSA – CSF, Bâle, 14 novembre 2017

L’International Council of Securities Associations (ICSA), sous la présidence de Pierre de Lauzun depuis mai dernier, a rencontré pour la deuxième fois le Conseil de la stabilité financière (CSF ou FSB) à Bâle...

28/11/2017

Réforme des autorités européennes de supervision

La Commission européenne a publié le 20 septembre 2017 sa proposition de réforme du cadre des trois autorités européennes de supervision (AES) : l’Autorité européenne des marchés financiers (A...

20/11/2017

MIF 2 – Gouvernance Produit & Marché Cible – Publication du Q&A de l'European MiFID Template (EMT)

Comme annoncé dans sa brève du 4 septembre 2017 (EMT) par laquelle l’AMAFI a mis à disposition de ses adhérents le fichier EMT élaboré par l’EWG*, ce dernier – avec la participation de l’AMAFI - a f...

13/11/2017

Convention-type AFG-AMAFI de fourniture de prestations de recherche

MiFID 2 place sous le régime des incitations la perception de services et matériels de recherche, ceci imposant de revoir en profondeur la relation commerciale entre les fournisseurs et leurs clients. Afin d’aider leurs adhérents resp...

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09/11/2017

Fiscalité de l'épargne

L'AMAFI publie la nouvelle édition de son baromètre de la fiscalité de l'épargne : Etat des lieux 2017 et projections 2018 (AMAFI / 17-65).

28/09/2017

Déplacement Washington, 28 et 29 juin 2017

L’AMAFI a, de nouveau, organisé cette année, pour le compte de l’EFSA (European Forum of Securities Associations), une série de réunions à Washington, avec des institutions et autorités financières am&ea...

25/09/2017

Prospectus

Par le biais principalement de son Comité Opérations financières, l’Association suit attentivement les travaux de révision en cours de la directive Prospectus. Après le processus législatif qui a conduit à la...

25/09/2017

Traitement prudentiel des entreprises d’investissement

Fin juillet, l’AMAFI a fait parvenir à l’Autorité Bancaire Européenne (ABE) un document de position (AMAFI / 17-54) sur le nouveau régime prudentiel des entreprises d’investissement. Cet envoi fait suite à la pr...

25/09/2017

Abus de marché

L’AMAFI a publié le 16 juin une mise à jour du Guide AMAFI-FBF relatif au dispositif de lutte contre les abus de marché (AMAFI / 17-40) qui tient compte du nouveau cadre créé par le règlement Abus de marché (M...

25/09/2017

PRIIPs

En juillet dernier, deux documents concernant le dispositif PRIIPs ont été publiés par les instances européennes. La Commission a publié des lignes directrices apportant des précisions sur le texte de niveau 1 et les autor...