au service des professionnels des marchés financiers depuis 1988

Documentation


09/06/2017
AMF

AMAFI - 17-42 - Consultation AMF - Modification du RG AMF - Transposition MIF 2

Consultation publique de l'AMF - Réponse de l’AMAFI

download
24/02/2017
AMF

AMAFI - 17-21 - Consultation AMF - Activité de conseil en haut de bilan - Réponse de l'AMAFI

Au début du mois de décembre 2016, l’AMF a souhaité consulter quelques intervenants, dont l’AMAFI

download
02/01/2017
AMF

AMAFI - 17-02 - Interdiction de publicité - Projet de doctrine AMF

Observations de l’AMAFI

download
28/11/2016
AMF

AMAFI - 16-53 - Modification de la position AMF DOC-2010-05

Commentaires AMAFI

download
24/10/2016
AMF

AMAFI - 16-48d - Formation RCSI - Cas pratique n 3

Les abus de marché

download
27/09/2016
AMF

AMAFI - 16-41 - Consultation AMF - Mise en oeuvre de la Loi Sapin 2 - "Interdiction de publicité"

Observations de l'AMAFI

download
13/06/2016
Abus de marché

AMAFI - 16-27 - Consultation publique de l'AMF sur les modifications à apporter à sa doctrine "Emetteur" en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché

Réponse de l'AMAFI

download
30/05/2016
Abus de marché

AMAFI - 16-26 - Consultation publique de l'AMF en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché

Réponse de l'AMAFI

download
03/11/2015
AMF

AMAFI - 15-50 - Consultation de l'AMF sur un projet de modifications du Livre II de son règlement général relatives aux franchissements de seuils et à l'information financière ("WAGON 2")

Observations de l'AMAFI

download
03/06/2015
AMF

AMAFI - 15-33 - Augmentation de capital sans droit préférentiel de souscription

Freins à l'attractivité de la Place de Paris - Note à l'attention de l'AMF et à la DGT

download
document CONVENTION COLLECTIVE (ccnm)
Statuts
de l’amafi download
Charte Conformité Droit de la Concurrence download
Tableau des consultations download
Les instances auxquelles participe l’AMAFI download