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Documentation


05/09/2017
Abus de marché

AMAFI - 17-56 - Mise en oeuvre de MAR - Révision PMA

Observations et propositions

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17/07/2017
MIF 2

AMAFI - 17-49 - Consultation AMF - Evaluation des connaissances et compétences

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29/06/2017
MIF 2

AMAFI - 17-42 - Consultation AMF - Modification du RG AMF - Transposition MIF 2

Consultation publique de l'AMF - Réponse de l’AMAFI

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24/02/2017
AMF

AMAFI - 17-21 - Consultation AMF - Activité de conseil en haut de bilan - Réponse de l'AMAFI

Au début du mois de décembre 2016, l’AMF a souhaité consulter quelques intervenants, dont l’AMAFI

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05/01/2017
AMF

AMAFI - 17-04 - Principales Obligations Liées Au Statut D'entreprise D'investissement

Présentation synthétique - Note d'information

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02/01/2017
AMF

AMAFI - 17-02 - Interdiction de publicité - Projet de doctrine AMF

Observations de l’AMAFI

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28/11/2016
AMF

AMAFI - 16-53 - Modification de la position AMF DOC-2010-05

Commentaires AMAFI

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27/09/2016
AMF

AMAFI - 16-41 - Consultation AMF - Mise en oeuvre de la Loi Sapin 2 - "Interdiction de publicité"

Observations de l'AMAFI

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05/09/2016
AMF

AMAFI - 16-39 - consultation de l'AMF - instruction AMF 2012 07 - traitement des réclamations - observation de l'AMAFI

Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référenc&eacute...

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01/09/2016
AMF

AMAFI - 16-37 consultation de la DGT - minibons et financement participatif - observation de l'AMAFI

Le 29 juillet, l’AMF a lancé une consultation non publique sur des projets de modification de son règlement général 

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document CONVENTION COLLECTIVE (ccnm)
Statuts
de l’amafi download
Charte Conformité Droit de la Concurrence download
Les instances auxquelles participe l’AMAFI download