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Brèves

11/02/2020

Brexit : Welcome to Paris Your future at the heart of the EU

L'AMAFI a contribué à la nouvelle brochure publiée par Paris Europlace : "Welcome to Paris, your future at the heart of the EU"

11/02/2020

EFSA comments on MiFID Review

EFSA - initial comments on MiFID 2/R Review

30/01/2020

MIF 2 Refit

L’AMAFI s’attache depuis plusieurs mois, à formaliser des réflexions et propositions de modification sur la révision des trois niveaux de réglementation qui forment le dispositif MIF 2. Au regard de l’expérience...

30/01/2020

Règlement européen des dépositaires centraux (CSDR) – Mis en œuvre des mesures de discipline

En septembre 2020 doivent entrer en vigueur les mesures dites de discipline de CSDR. Ces mesures ont pour objet de s’assurer que les opérations de règlement et de livraison de titres opérées par un dépositaire central se d&...

30/01/2020

PRIIPs – Révision du dispositif

À la suite de plusieurs réunions de travail sur ce sujet, l’AMAFI a finalisé sa réponse (AMAFI / 20-02) à la consultation publiée en octobre 2019 par les autorités européennes de supervision (ESAs) sur...

30/01/2020

Actifs numériques - Enjeux LCB-FT

Dans le cadre de l’avancement des travaux de Place sur les actifs numériques, le forum Fintech ACPR - AMF a émis une consultation relative aux enjeux de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) appliqu&ea...

02/12/2019

Actifs numériques - Réflexions sur les activités liées aux security tokens

Dans le cadre des réflexions menées sur le déploiement de dispositions permettant le développement des security tokens, à la fois au niveau français et européen, l’AMAFI a examiné au sein du Groupe Acti...

02/12/2019

MIF 2 - Gouvernance Produits

L’AMAFI met actuellement à jour son Guide de mise en œuvre des obligations de Gouvernance Produits. Les modifications envisagées visent notamment à clarifier l’articulation entre l’obligation de revue réguli&egra...

02/12/2019

MIF 2 - Étude sur le mécanisme de plafonnement des volumes

L’article 5 de MiFIR prévoit un mécanisme de plafonnement des volumes pour la négociation des actions et instruments assimilés à la fois au niveau de chaque plateforme et à celui de l’Union. Le dépasseme...

21/11/2019

Réforme du régime des offres au public - Homologation des modifications du RG AMF

A la suite de l’entrée en vigueur du Règlement Prospectus en juillet 2019 et des textes français (ordonnance et décret) réformant le régime des offres au public en octobre 2019, les modifications subséquentes...