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Documentation


08/01/2024
Taxes sur les transactions financières

AMAFI - 24-04 - Rendement et Affectation de la TTF

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27/02/2023
Guides et bonnes pratiques professionnelles en vigueur

AMAFI - 23-11 - Taxe sur les transactions financières - Guide d'application

Cette note a été remplacée par la note AMAFI / 24-23FR

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27/02/2023
Guides et bonnes pratiques professionnelles en vigueur

AMAFI - 23-11 - French Financial Transaction Tax

Guidelines

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01/06/2022
Fiscalité

AMAFI - 22-41 - Taxe sur les transactions financières - Guide d'application

Cette note a été remplacée par la note AMAFI 23-11

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document CONVENTION COLLECTIVE (ccnm) Octobre 2022
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