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Documentation


28/11/2016
AMF

AMAFI - 16-53 - Modification de la position AMF DOC-2010-05

Commentaires AMAFI

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21/11/2016
AEMF (ESMA)

AMAFI - 16-51 - ESMA Discussion Paper on the trading obligation for derivatives under MiFIR

AMAFI and FBF's response

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26/10/2016
Documentation Générale

AMAFI - 16-47 - Lettre ouverte de l'AMAFI aux candidats à l'élection présidentielle

Le coup de tonnerre du Brexit change radicalement la donne en Europe dans le domaine financier 

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10/10/2016
Fonctionnement des marchés

AMAFI - 16-44 - IOSCO Consultation Report - Examination of Liquidity of the Secondary Corporate Bond Markets

Answer of AMAFI

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27/09/2016
AMF

AMAFI - 16-41 - Consultation AMF - Mise en oeuvre de la Loi Sapin 2 - "Interdiction de publicité"

Observations de l'AMAFI

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05/09/2016
AMF

AMAFI - 16-39 - consultation de l'AMF - instruction AMF 2012 07 - traitement des réclamations - observation de l'AMAFI

Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référenc&eacute...

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04/09/2016
AEMF (ESMA)

AMAFI - 16-38 - ESMA Discussion Paper on DLT

Answer of AMAFI

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01/09/2016
AMF

AMAFI - 16-37 consultation de la DGT - minibons et financement participatif - observation de l'AMAFI

Le 29 juillet, l’AMF a lancé une consultation non publique sur des projets de modification de son règlement général 

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26/08/2016
DGT

AMAFI - 16-36 consultation de la DGT - minibons et financement participatif - observation de l'AMAFI

Le 26 juillet, la DGT a soumis pour consultation, d’une part, un projet de décret pris pour l'application de l’ordonnance n° 2016-520 du 28 avril 2016 relative aux bons de c...

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13/06/2016
Abus de marché

AMAFI - 16-27 - Consultation publique de l'AMF sur les modifications à apporter à sa doctrine "Emetteur" en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché

Réponse de l'AMAFI

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