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Brèves

02/12/2019

MIF 2 - Étude sur le mécanisme de plafonnement des volumes

L’article 5 de MiFIR prévoit un mécanisme de plafonnement des volumes pour la négociation des actions et instruments assimilés à la fois au niveau de chaque plateforme et à celui de l’Union. Le dépasseme...

02/12/2019

Actifs numériques - Réflexions sur les activités liées aux security tokens

Dans le cadre des réflexions menées sur le déploiement de dispositions permettant le développement des security tokens, à la fois au niveau français et européen, l’AMAFI a examiné au sein du Groupe Acti...

02/12/2019

MIF 2 - Gouvernance Produits

L’AMAFI met actuellement à jour son Guide de mise en œuvre des obligations de Gouvernance Produits. Les modifications envisagées visent notamment à clarifier l’articulation entre l’obligation de revue réguli&egra...

21/11/2019

Réforme du régime des offres au public - Homologation des modifications du RG AMF

A la suite de l’entrée en vigueur du Règlement Prospectus en juillet 2019 et des textes français (ordonnance et décret) réformant le régime des offres au public en octobre 2019, les modifications subséquentes...

24/09/2019

Brexit

Mesures de préparation prises par les États membres  L’état des lieux des mesures mises en place par les États membres dans la perspective d’un Brexit dur, initialement publié par l’AMAFI en mars 2019 (A...

24/09/2019

Actifs numériques - Réflexions pour un encadrement adapté

En août dernier, l’AMAFI a participé (AMAFI / 19-81) à la consultation de l’Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (IOSCO) relative aux plateformes d’échange d’actifs numériques (CTPs). &...

23/09/2019

Eurofi, Helsinki, 11-13 septembre 2019

Dans le cadre du Forum Eurofi qui s’est tenu à Helsinki, du 11 au 13 septembre dernier, l’AMAFI, représentée par Stéphane Giordano (Président) et Arnaud Eard (Directeur des affaires européennes et international...

20/09/2019

Coût des données de marché

L’augmentation constante du coût des données de marché pour les entreprises d’investissement constitue une préoccupation majeure pour les adhérents de l’AMAFI. C’est pourquoi a été constitu&ea...

23/07/2019

Mise à jour du Guide AMAFI sur la mise en œuvre des obligations MIF 2 en matière de coûts et frais

Afin de tenir compte de la publication des nouvelles questions-réponses de l’ESMA, l’AMAFI a mis à jour son Guide de mise en œuvre des obligations d’information des clients sur les coûts et charges (AMAFI / 19-73 qui ann...

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11/06/2019

Formation AMF des candidats RCSI – 23 mai 2019

Le 23 mai dernier, comme à son habitude, l’AMAFI est intervenue lors de la semaine de formation organisée par l’AMF pour les candidats à la carte RCSI. Dans ce cadre, l’AMAFI a animé deux nouveaux cas pratiques port...