Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
AMAFI - 16-55 - Dispositif PRIIPs - Propositions de modification des RTS de la Commission Européenne
Suite au rejet le 14 septembre 2016 par le Parlement européen de ces premières propositions de RTS
AMAFI - 16-50 - Consultation paper of ESMA on Benchmarks Regulation
AMAFI's response
AMAFI - 16-53 - Modification de la position AMF DOC-2010-05
Commentaires AMAFI
10/10/2016
Abus de marché
AMAFI - 16-43 - Abus de marché - Quelles délimitations sous MAR du champ des recommandations d'investissement ?
Éléments d'appréciation résultant de l'analyse menée par l'AMAFI
AMAFI - 16-39 - consultation de l'AMF - instruction AMF 2012 07 - traitement des réclamations - observation de l'AMAFI
Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référencé...
13/06/2016
Abus de marché
AMAFI - 16-27 - Consultation publique de l'AMF sur les modifications à apporter à sa doctrine "Emetteur" en vue de l'entrée en application du règlement européen sur les abus de marché
Réponse de l'AMAFI
AMAFI - 15-46 - Dispositif MIF II - Questions-réponses concernant sa mise en oeuvre et son interprétation
Synthèse des questions examinées par l'AMAFI
18/05/2015
Abus de marché
AMAFI - 15-31a - Formation à l'examen RCSI - Cas pratiques et fiche cartographie
Atelier Cartographie des Risques
AMAFI - 15-31c - Formation RCSI - Cas pratique n 2
La protection des investisseurs
18/05/2015
Abus de marché
AMAFI - 15-31e - Formation RCSI - Cas pratique n 4
Déontologie du personnel