Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
AMAFI - 24-38 - Traitement des frais relatifs aux parts de fonds autres que des clean shares en GSM
20/03/2024
Sécurité Financière
AMAFI - 24-21 - LCB-FT - Blocage en temps réel des opérations atypiques - Note de position
AMAFI - 24-14 - AMAFI-AFPDB - RIS Value for Money - Views of the French structured product industry
12/02/2024
Abus de marché
AMAFI - 24-13 - AMAFI - AMF - Consultation - Projet de position sur la transparence des ETF à gestion active
AMAFI - 23-73 - Rencontre annuelle AMF Industrie PS - 2023 - Principaux points abordés
AMAFI - 23-61 - ACPR - Recommandation sur la distribution d'assurances
AMAFI - 23-58 - Traitement des réclamations - Maj Instruction AMF DOC-2012-07 - Information
AMAFI - 23-57 - ESMA - Conseil - Supervisory briefing
12/06/2023
Sécurité Financière
AMAFI - 23-48 - LCB-FT - Projet LD sur les dispositifs automatisés de surveillance
Observations de l'AMAFI
AMAFI - 23-45 - AMAFI - Retail Investment Strategy - Propositon de la CE du 24 mai 2023