Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
28/06/2024
Sustainable finance
AMAFI - 24-41 - AMAFI - Rapport 29 LEC - Questions-réponses
AMAFI - 24-38 - Traitement des frais relatifs aux parts de fonds autres que des clean shares en GSM
20/03/2024
Financial Security
AMAFI - 24-21 - LCB-FT - Blocage en temps réel des opérations atypiques - Note de position
AMAFI - 24-14 - AMAFI-AFPDB - RIS Value for Money - Views of the French structured product industry
AMAFI - 24-13 - AMAFI - AMF - Consultation - Projet de position sur la transparence des ETF à gestion active
AMAFI - 23-73 - Rencontre annuelle AMF Industrie PS - 2023 - Principaux points abordés
AMAFI - 23-61 - ACPR - Recommandation sur la distribution d'assurances
AMAFI - 23-58 - Traitement des réclamations - Maj Instruction AMF DOC-2012-07 - Information
AMAFI - 23-57 - ESMA - Conseil - Supervisory briefing
12/06/2023
Financial Security
AMAFI - 23-48 - LCB-FT - Projet LD sur les dispositifs automatisés de surveillance
Observations de l'AMAFI